Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Film protecteur et pelable
M. DEVILDER François-Xavier

Numéro de dépôt :
4028140
Date de dépôt :
26/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/08/2023
Film protecteur et pelable de DEVILDER François-Xavier

Présentation de la marque Film protecteur et pelable

Déposée le 26 août 2013 par monsieur DEVILDER François-Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Film protecteur et pelable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est monsieur DEVILDER François-Xavier domicilié(e) 1C Rue Haute - 7520 - TEMPLEUVE - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DEVILDER François-Xavier domicilié(e) 1C Rue Haute - 7520 - TEMPLEUVE - Belgique.

La marque Film protecteur et pelable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Film protecteur et pelable est expirée depuis le 26 août 2023.

DEVILDER François-Xavier a également déposé les autres marques suivantes : ANTI GRAFFITI HARD , GALVA EXPRESS , FLEX SEAL , GALVA PRO , vitetanch , ANTI GRAFFITI SOFT , vit'etanche , vitetanche , GALVA ECLAIR


M. DEVILDER François-Xavier - 1C Rue Haute - 7520 - TEMPLEUVE - Belgique


M. DEVILDER François-Xavier - 1C Rue Haute - 7520 - TEMPLEUVE - Belgique


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Amiante, mica ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.